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SignIt vous permet de numériser, d'importer, de modifier, de signer et d'exporter des documents. Tout le traitement et le stockage s'effectuent localement sur votre appareil. L'application ne propose ni stockage dans le cloud, ni synchronisation, ni sauvegarde en ligne.
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Tout ce que vous créez dans SignIt reste sur votre appareil. C'est un atout pour la confidentialité, mais cela signifie aussi :
Vous êtes responsable du contenu des documents que vous numérisez, signez et partagez, et vous devez disposer du droit de les utiliser.
SignIt appose une image de votre signature sur un document. La question de savoir si un document ainsi signé répond aux exigences légales pour un usage donné dépend du droit qui vous est applicable et du type de document. SignIt ne fournit ni signature électronique certifiée ou qualifiée, ni vérification d'identité, ni conseil juridique, et nous ne garantissons pas qu'un document signé avec l'application sera juridiquement valable ou opposable pour votre usage particulier. En cas de doute, consultez un professionnel qualifié.
Vous vous engagez à ne pas utiliser l'application à des fins illicites, notamment la contrefaçon de signatures, la falsification de documents ou la violation des droits d'autrui.
L'application est fournie « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris l'adéquation à un usage particulier et l'absence de contrefaçon. Nous ne garantissons pas que l'application fonctionnera sans erreur ni interruption, ni que les documents numérisés ou exportés atteindront un niveau particulier d'exactitude ou de qualité.
Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, ni de la perte de données, de documents, de bénéfices ou d'exploitation, résultant de votre utilisation de l'application. Notre responsabilité totale pour toute réclamation liée à l'application est limitée aux montants que vous avez payés pour l'application (y compris tout abonnement SignIt Pro) au cours des douze mois précédant la naissance de la réclamation. Rien dans les présentes conditions n'exclut une responsabilité qui ne peut être exclue par la loi.
Vous pouvez cesser d'utiliser l'application à tout moment en la supprimant. Nous pouvons résilier cette licence en cas de violation substantielle des présentes conditions.
Nous pouvons mettre à jour ces conditions de temps à autre ; la date ci-dessus indique la version la plus récente, et la poursuite de l'utilisation après une modification vaut acceptation. Les présentes conditions sont régies par le droit de l'État d'Israël, sans égard aux règles de conflit de lois, et les litiges seront portés devant les tribunaux compétents de ce pays, sauf disposition contraire impérative du droit de la consommation de votre pays de résidence.
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